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Le Statut du Tribunal de Nuremberg : La naissance d’une justice pénale internationale

Texte écrit par Geneviève Dansereau

Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, un besoin de juger les principaux responsables des crimes de l’Allemagne nazie se fait ressentir chez les Puissances Alliées. Le Statut du tribunal de Nuremberg s’inscrit à la suite d’un autre accord international, l’Accord de Londres, formulé lors d’une conférence tenue dans la ville anglaise du 26 juin au 8 août 19451. Cette conférence avait pour objectif la création d’un Tribunal Militaire International dans le but de « juger et punir de façon appropriée et sans délai, les grands criminels de guerre des européens de l’Axe »2. Ses auteurs, soient les dirigeants des Puissances Alliées (États-Unis d’Amérique, Russie, France et Angleterre) y ont alors établi les grandes « règles du jeu » de ce premier Tribunal Pénal International, ainsi que les procédures qui le précéderont. 

Le procès de Nuremberg en 1945. Source: https://www.journaldequebec.com/2020/11/19/il-y-a-75-ans-le-proces-de-nuremberg-souvrait

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  1. Michel Fabrègues, À propos de la notion de « crimes contre l’humanité », 1989, p. 58 []
  2. Statut du Tribunal de Nuremberg, 1945 []

L’heure de la justice a sonné – Nuremberg, 1945

Texte écrit par Xavier Lapointe
Le procès de Nuremberg en 1945.                                                                                  Source: https://www.journaldequebec.com/2020/11/19/il-y-a-75-ans-le-proces-de-nuremberg-souvrait

Le statut du tribunal de Nuremberg1 est instauré le 8 août 1945 suite à l’accord de Londres. Il s’agit d’une charte officielle pour la justice internationale. Il n’y a pas d’auteur fixe à ce  document, mais il s’agit du travail de l’ensemble des puissances alliées (autrement appelés dans le présent document: les signataires), États-Unis, France, l’Union des républiques socialistes soviétiques et finalement le Royaume-Uni, via des juristes de ces différents pays. Le document fût rédigé à la fin de la Seconde Guerre mondiale et a été utilisé comme charte afin de juger de façon convenable les criminels de guerre, ceux coupables de crimes contre la paix et de crimes contre l’humanité  tel que de la discrimination sans précédent, des meurtres de sang-froid et de l’extermination humaine, commis pendant l’ensemble de la période de guerre ainsi que depuis la création des régimes totalitaires des forces de l’Axe.

Mais sous quelles conditions le tribunal de Nuremberg a-t-il manœuvré les procès envers les criminels de guerre?

Nous observerons, dans cette analyse, les précautions prises par le tribunal afin de s’assurer d’obtenir des procès concluants et les procédures d’accusation envers les accusés. Continuer la lecture de L’heure de la justice a sonné – Nuremberg, 1945

  1. S.A. « Statut du Tribunal de Nuremberg », Tribunal militaire international, Nuremberg, 1945, via le site : https://perspective.usherbrooke.ca/bilan/servlet/BMDictionnaire?iddictionnaire=1658 []

La Démocratie est un plat qui se mange chaud

Texte écrit par Maxime Gélinas

Août 1945, la Deuxième Guerre mondiale s’achève. Les Alliés ont réussi à vaincre les forces de l’Axe. Les différents gouvernements des grandes nations font différentes déclarations sur la question du châtiment des criminels de guerre. Dans la déclaration de Moscou du 30 octobre 1943, les trois principales puissances alliées déclarent solennellement que les nazis, les criminels de guerre allemands seront envoyés dans les pays où leurs crimes ont été perpétrés afin d’y être jugés et punis. Mais qu’en est-il des grands criminels allemands dont les crimes ne peuvent être situés en un endroit particulier ? Ceux-ci seront punis par une décision commune des Gouvernements alliés1. C’est donc à ce moment que l’accord de Londres est déposé par le Royaume-Uni. Il s’agit ici d’une référence pour la justice internationale. 

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  1. Recueil des traités des Nations Unies, Vol.82, pp.281-301, consulté à partir de https://ihl-databases.icrc.org/applic/ihl/dih.nsf/INTRO/350?OpenDocument []

Une seule justice pour tous

Texte écrit par Mathieu Roy

la petite histoire du Statut de Nuremberg

« Après l’hiver viendra le printemps!»1 Au sens figuré, cette métaphore désigne qu’à la suite d’une période plus sombre, la stabilité et des jours meilleurs reviendront. Dans le contexte de la Deuxième Guerre mondiale, cette période lumineuse a commencé le 7 mai 1945 lors de la signature de l’armistice. Cette signature a fait suite à plusieurs accords, dont celui du Statut de Nuremberg. Cet accord a été signé le 8 août 1945 par la France, les États-Unis, le Royaume-Uni et l’URSS à la suite de la signature sur la capitulation d’Allemagne.2 Les signataires de l’accord en sont aussi les auteurs. Un accord entre les Alliés était monnaie courante à l’époque, mais en quoi le statut de Nuremberg laisse une empreinte sur l’histoire de l’Europe au XXe siècle ? Ce document est l’une des pierres angulaires de la justice pénale à cette époque.

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  1. Koriass « Supernova Disques 7ième Ciel publiée le 12 novembre 2013 []
  2. Buitekant Esther «  Procès de Nuremberg : les criminels nazis devant la justice » publié le 28/09/2020,  https://www.geo.fr/histoire/proces-de-nuremberg-les-criminels-nazis-devant-la-justice-202232 []

Réparer l’irréparable!

Texte écrit par Jérémy Fortin-Dufour

Nous vivons dans un monde ou les frontières ne représentent plus que des limites physiques des juridictions étatiques. Pour que les états de ce monde puissent cohabiter, il doit y avoir des institutions médiatrices qui supervisent les échanges commerciaux, politiques et judiciaires. Cependant, ces organes n’ont pas toujours existé et l’histoire de leur création est passionnante. À l’origine des tribunaux internationaux que nous pouvons retrouver aujourd’hui comme ceux des nations unies, il y a le Tribunal de Nuremberg.

 

Logo du tribunal de Nuremberg https://ca.wikipedia.org/wiki/Judicis_de_Nuremberg

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