Une seule justice pour tous

Texte écrit par Mathieu Roy

la petite histoire du Statut de Nuremberg

« Après l’hiver viendra le printemps!»1 Au sens figuré, cette métaphore désigne qu’à la suite d’une période plus sombre, la stabilité et des jours meilleurs reviendront. Dans le contexte de la Deuxième Guerre mondiale, cette période lumineuse a commencé le 7 mai 1945 lors de la signature de l’armistice. Cette signature a fait suite à plusieurs accords, dont celui du Statut de Nuremberg. Cet accord a été signé le 8 août 1945 par la France, les États-Unis, le Royaume-Uni et l’URSS à la suite de la signature sur la capitulation d’Allemagne.2 Les signataires de l’accord en sont aussi les auteurs. Un accord entre les Alliés était monnaie courante à l’époque, mais en quoi le statut de Nuremberg laisse une empreinte sur l’histoire de l’Europe au XXe siècle ? Ce document est l’une des pierres angulaires de la justice pénale à cette époque.

L’idée générale du Statut du Nuremberg était de soumettre à la justice les responsables du régime nazi. Comme expliqué dans le texte, l’idée ne datait pas de 1945. Cette idée avait déjà été évoquée, notamment, lors la déclaration de Moscou de 1943.  Ce document explique en détail la démarche que suivront les procès. On indique les raisons  de la mise en place d’un tribunal international, les crimes visés par la cour et la manière de les juger. Il a été signé quelques mois après la création des Nations unies.3 Le texte explique avec précision la façon de constituer le tribunal militaire et les tâches de celui-ci. L’un des éléments qui frappent en lisant le texte, c’est le côté méthodique des Alliées. Un travail rigoureux a été fait dans la  rédaction du texte. Toutes les actions ont été pensées, laissant une moins grande  place  à l’improvisation durant les procédures. Les articles concernant le déroulement des procès et la défense des accusés sont très intéressants, car ils montrent une attitude stoïque des Alliées envers les nazis. Malgré les millions de morts perpétrés par l’Allemagne nazie et ses Alliés, il y avait un désir d’éthique dans le processus pénal.4 Le 16e article démontre l’objectif de donner aux accusés un procès équitable, malgré les crimes qui ont été commis. « Les accusés auront le droit d’apporter au cours du procès, soit personnellement, soit par l’intermédiaire de leur avocat, toutes preuves à l’appui de leur défense, et de poser des questions à tous les témoins produits par l’accusation. »5  Ainsi les accusés ont le droit de prouver leur innocence à l’aide de preuve. Cela démontre une ferme intention de faire les choses correctement en matière de justice en prenant en compte que des faits.  Le Statut de Nuremberg a envoyé un message clair de la part des allié. Malgré les crimes les plus horribles infligés, ils souhaitent agir avec une justice impartiale. Avec tous les amendements, on donne une chance aux accusés de prouver leur innocence. La structure favorise le dialogue pour les personnes qui était peut-être accusé à tort. Même les chefs d’accusation sont définis afin d’éviter d’accuser sans motifs.6 Toutes les parties connaissent les règles du jeu, ce qui permet de diminuer le risque de confusion et de désordre durant les audiences. Cette façon de procéder et la création de tribunaux internationaux vont perdurer et être recréées lors d’autres conflits comme en Yougoslavie.7 Aussi, sans entrer dans le cœur du texte, la structure exprime déjà cette volonté de justice et d’agir de manière juste. Le texte est divisé en sept grandes parties. Chacune d’elle comporte plusieurs articles . Dans ces derniers, il y a une énumération des procédures. On peut comprendre par la structure que chaque chose est pensée et exécutée de manière ordonnée et méthodique. Que ce soit dans la constitution du tribunal militaire international, la conduite lors des procès ou même dans l’attribution des peines, tout est géré de manière juste et équitable. Il aurait été facile d’agir selon des émotions pour juger ceux qui ont enlevé tant de vie. Malgré tout le mal et les horreurs commises lors de la Seconde Guerre mondiale, on observe qu’avec la structure et le contenu que la justice existe encore pour tous. Cette harmonie entre structure et contenu renforce ainsi la crédibilité du texte.

Bref, le Statut de Nuremberg reste un document très important pour comprendre le contexte entourant la mise en place d’une justice pénale internationale à la suite de la Seconde Guerre mondiale. Le statut a permis de juger les hauts dirigeants de l’Allemagne nazis, responsables des crimes commis lors de cette triste période. Cette façon de procéder sera une inspiration, notamment, lors de la création du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie en 1993.8 La mise en place de tribunaux internationaux a permis de faire évoluer le droit international. Les victimes sont entendues en témoignant et partageant leurs souffrances. Même s’il est impossible de changer les horreurs du passé, on peut au moins offrir une justice et un peu de lumière dans cette noirceur. On peut ainsi honorer la mémoire de ceux qui ont vu leurs droits être bafoués.

Pour aller plus loin:

Buitekant Esther «  Procès de Nuremberg : les criminels nazis devant la justice » publié le 28/09/2020 , https://www.geo.fr/histoire/proces-de-nuremberg-les-criminels-nazis

COMPAGNON OLIVIER, « CRÉATION DE L’O.N.U. », Encyclopædia Universalis [en ligne], consultée le 6 février 2021. URL : http://www.universalis-edu.com/encyclopedie/creation-de-l-o-n-u/

Koriass « Supernova» Disques 7ième Ciel publié le 12 novembre 2013

MICHEL HENRI, « GUERRE MONDIALE (SECONDE) », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 30 janvier 2021. URL : http://www.universalis-edu.com/encyclopedie/guerre-mondiale-seconde/

NATIONS UNIES,  «LE TRIBUNAL EN BREF» publié le 20 août 2013 (en ligne) https://www.icty.org/fr/le-tribunal-en-bref?fbclid=IwAR0-MA_wrvY32w9KUb6Z73nNehIPQEUwnigb0Ax_nGgXlL-jYaZ33IxYLzQ

 

 

 

  1. Koriass « Supernova Disques 7ième Ciel publiée le 12 novembre 2013 []
  2. Buitekant Esther «  Procès de Nuremberg : les criminels nazis devant la justice » publié le 28/09/2020,  https://www.geo.fr/histoire/proces-de-nuremberg-les-criminels-nazis-devant-la-justice-202232 []
  3.  COMPAGNON OLIVIER, «CRÉATION DE L’O.N.U », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 6 février 2021. URL : http://www.universalis-edu.com/encyclopedie/creation-de-l-o-n-u/ []
  4. SALA-MOLINS LOUIS, « GÉNOCIDE », Encyclopædia Universalis [en ligne], consulté le 6 février 2021. URL : http://www.universalis-edu.com/encyclopedie/genocide/ []
  5. Statut du Tribunal de Nuremberg, 1945 p.5 []
  6. Statut du Tribunal de Nuremberg, 1945 p.3 []
  7. NATIONS UNIES  «LE  TRIBUNAL EN BREF» https://www.icty.org/fr/le-tribunal-en-bref?fbclid=IwAR0-MA_wrvY32w9KUb6Z73nNehIPQEUwnigb0Ax_nGgXlL-jYaZ33IxYLzQ []
  8. NATIONS UNIES  «LE  TRIBUNAL EN BREF» https://www.icty.org/fr/le-tribunal-en-bref?fbclid=IwAR0-MA_wrvY32w9KUb6Z73nNehIPQEUwnigb0Ax_nGgXlL-jYaZ33IxYLzQ []

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.